Conditions générales d’utilisation du site ystellar.fr
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les règles applicables à l’accès et à l’utilisation du site ystellar.fr.
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes conditions.
2. Éditeur du site
Le site ystellar.fr est édité par Soufian YJJOU.
Les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site sont disponibles dans la rubrique Mentions légales.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas tenter de porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou à son intégrité.
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4. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, adaptation, diffusion ou réutilisation substantielle de ces contenus sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les marques, noms commerciaux et logos appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations présentées sur le site
Ystellar s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.
Le site présente notamment des produits, concepts, prototypes et projets susceptibles d’évoluer au cours de leur développement. Les caractéristiques, illustrations, rendus, performances annoncées ou autres informations publiées peuvent donc être modifiés sans préavis.
Sauf indication explicite contraire, les informations présentées sur le site ne constituent pas une offre contractuelle de vente.
Ystellar se réserve le droit de corriger toute erreur ou omission constatée sur le site.
6. Disponibilité du site
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison d’un incident technique.
Ystellar ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Ystellar n’exerce aucun contrôle sur ces services externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Modification des présentes conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle publiée sur ystellar.fr au moment de sa consultation.
9. Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.
